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Documentation et règlements

Règlements

Beauharnois Parc Sauve

Règlement numéro 313 (non en vigueur)

Date d'entrée en vigueur

Services

Direction générale et administration

Règlement décrétant une dépense de 1 223 865 $ et un emprunt de 678 447 $ pour le réaménagement de deux pôles nautiques du Parc régional de Beauharnois-Salaberry (Phase II).

Documents de références